Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et aux textes applicables aux sites e-commerce en France, les présentes mentions légales ont pour objet de vous informer sur l’identité de l’éditeur du site, de son hébergeur et sur les conditions d’utilisation de la boutique en ligne Bela Vela, spécialisée dans les bougies artisanales et décorations en cire végétale.

[seinsights](https://www.seinsights.com/mentions-legales-shopify-le-guide-complet-pour-proteger-votre-boutique-en-ligne/)

Éditeur du site

Nom commercial : Bela Vela

Activité : création et vente en ligne de bougies artisanales et de décorations faites à la main, en cire végétale et parfums de Grasse sans substances nocives (sans CMR ni phtalates).

Adresse du siège : 46 Rue Yves Collet, 29200 Brest, France

E-mail de contact : contact@belavela.fr

Téléphone : +44 07848 160 741

Les informations relatives au statut juridique, au numéro SIRET et au numéro de TVA intracommunautaire de Bela Vela sont accessibles sur demande et/ou dans les Conditions Générales de Vente, conformément aux exigences applicables aux sites professionnels en France.

[blog.popeo](https://blog.popeo.io/1200-que-doivent-contenir-les-mentions-legales-dun-site-e-commerce/)

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 17h00 (heure de Paris).
Délai de réponse indicatif : Bela Vela s’efforce de répondre à toute demande dans un délai de 24 heures ouvrées.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le représentant légal de Bela Vela, en sa qualité d’éditeur du site.

Il est responsable du contenu éditorial publié sur la boutique en ligne, dans le respect des lois et règlements en vigueur.

Hébergement du site

Le site de la boutique en ligne Bela Vela est hébergé par la société :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site web : https://www.shopify.com

Shopify fournit la plateforme technique permettant l’hébergement, la gestion et le traitement des paiements de la boutique Bela Vela.

[vraivex](https://vraivex.fr/blog/comment-ajouter-des-mentions-legales-completes-et-conformes-sur-shopify/)

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Bela Vela, incluant notamment les textes, descriptions de bougies, conseils d’utilisation, visuels, photographies des créations artisanales, logos, éléments graphiques, icônes, ainsi que la structure générale du site, est la propriété exclusive de Bela Vela ou de ses partenaires et est protégé par les législations françaises et européennes relatives à la propriété intellectuelle.

[semjuice](https://www.semjuice.com/mentions-legales-doivent-apparaitre-site-web-m398/)

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de Bela Vela, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

L’achat de bougies ou décorations Bela Vela ne confère aucun droit de reproduction ni d’utilisation des visuels, marques ou créations au-delà d’un usage strictement personnel et conforme à leur destination.

Protection des données personnelles

Dans le cadre de la gestion de la boutique en ligne (création de compte client, commande de bougies artisanales, livraison, relation client, newsletters, etc.), Bela Vela est amenée à collecter et traiter des données personnelles vous concernant.

[shopify](https://www.shopify.com/fr/blog/exigences-juridiques-site-e-commerce)

Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Vous disposez, dans les conditions prévues par la réglementation, des droits suivants sur vos données : droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité, d’opposition ainsi que, le cas échéant, de retrait de votre consentement.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@belavela.fr.

Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr.

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Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, au fonctionnement du site ou à nos activités de vente de bougies artisanales et décorations, vous pouvez nous contacter :

Bela Vela — Service Client

Adresse : 46 Rue Yves Collet, 29200 Brest, France

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